Bénéficiaire
Pour avoir droit aux activités sociales et culturelles du Comité d'Entreprise d'Alizés, il faut, bien sûr, travailler à Alizés.
La politique sociale du CE prend comme référence, la Famille (le foyer), le nombre de personne vivant sous le même toit.
La Famille se définit par un seul Ouvrant-Droit et plusieurs Ayants-Droits.
1. L’ouvrant-droit, c'est l'agent d'Alizés (en activité).
Dans le cas d'un couple (marié, pacsés, concubinage...), il sera défini un seul Ouvrant-Droit pour la famille, ouvrant droit à l'ensemble des activités du CE.
2. Son conjoint ( époux(se) / concubin(e) ) il est Ayant-Droit.
( avec certificat de concubinage, Pacs ou même adresse sur l’avis d’imposition).
3. Ses enfants, il sont Ayants-Droits.
- Jusqu’à 14 ans.
- Tous les enfants vivant avec l’agent ainsi que les enfants résidant avec l’autre parent en cas de divorce.
- En cas de recomposition d’une autre famille, les enfants du nouveau conjoint ont les mêmes droits ( à condition qu'ils vivent sous le même toit que l'agent ).
